La Ménagerie et la réglementation des monuments historique

La Ménagerie et la réglementation des monuments historique

Messagepar Loxodonta » Jeudi 14 Mai 2020 21:48

Bonsoir à tous. je m'adresse aux historiens du forum et aux experts en architecture.

Dans quelle mesure est-il possible de rénover/transformer les bâtiments de la ménagerie?
La réglementation des monuments historique concernent-t-ils seulement les bâtiments et enclos ou aussi les chemins et les pavés?
Est-il possible de modifier les enclos en enlevant seulement certaines grilles, sinon comment relier certains enclos entre eux?

merci beaucoup
Loxodonta
 
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Re: La Ménagerie et la réglementation des monuments historiq

Messagepar furylion » Jeudi 14 Mai 2020 22:44

Voici le décret actuellement en usage : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=3C229F42853EE74E170BC170855DF5FD.tplgfr31s_2?cidTexte=JORFTEXT000024063807&dateTexte=20110526
Il comporte toutes les références aux textes de lois sur le dispositif.
Ce ne sont pas des textes forcément compliqués à lire, mais ça nécessite de jongler entre les différents codes.
Je ne sais pas si ça t'aura aidé ou pas.
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furylion
 
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